Les Interdictions
Nous rappelons que CHOUCHOU est un tchat de discussion en direct et libre afin de faciliter les rencontres entre utilisateurs. Vous pouvez y parler librement et très facilement.
Toutefois, il est important et essentiel de comprendre que CHOUCHOU mettra tout en œuvre pour bannir et signaler toute personne qui par ses propos ou contenus diffusés sur le tchat aurait des comportements illégaux au vue de la loi française.
Tout utilisateur du tchat doit donc prendre conscience qu’il doit impérativement respecter la loi française et nos CGU (Conditions Générales d'Utilisation).
Rappel de ce qui est interdit
Cette liste n'est pas exhaustive, vous devez avant tout respecter la loi française.
Voici donc ce qu’il est principalement interdit :
-Transmettre tout contenu qui serait contraire à la loi en vigueur en France, en n’oubliant jamais que nul n’est censé ignorer la loi.
-Transmettre par le biais de nos Services tout contenu illégal, nuisible, haineux, raciste, fasciste, homophobe, menaçant, abusif, diffamatoire, constitutif de harcèlement, non respectueux de la vie privée d'autrui, ou autrement répréhensible.
- Utiliser le site à des fins commerciales quels que soient les produits ou services vendus ou loués.
- Proposer des services sexuels payants.
- Ne pas respecter les droits d'auteur et de propriété intellectuelle, ainsi que les marques déposées en France.
- Faire du SPAM par le biais de nos services, quelque soit la méthode.
- Faire de la publicité ou du SPAM pour tout service similaire ou non à CHOUCHOU.
- Publier à répétition du texte ou tout autre type de données vers un ou plusieurs utilisateurs. CHOUCHOU aura la capacité d'y mettre un terme.
- Tenter de pirater de nos serveurs, services, robots ou tout autre système.
- Divulguer des informations privées telles que des coordonnées postales, téléphoniques ou adresses E-Mail sur les canaux publics. Merci de respecter la confidentialité des informations nominatives et personnelles.
- D’utiliser et de divulguer à des fins diffamatoires le nom CHOUCHOU et les services qu’il propose.
Responsabilité de chacun et Actions que pourrait appliquer CHOUCHOU
- CHOUCHOU décline toute responsabilité dans les propos échangés sur son réseau et par le biais de ses services, dans les comportements des utilisateurs qui utilisent nos services, et dans les éventuels échanges de fichiers. Chaque utilisateur est entièrement responsable de ses actes. En cas de plainte des autorités légales (à savoir la Justice Française), CHOUCHOU se réserve le droit de divulguer toute information à ces dernières afin que les responsables d'actes répréhensibles par la loi ne puissent mettre en danger CHOUCHOU.
- CHOUCHOU conserve tous les contenus échangés sur son site pendant une période de deux mois. Les contenus ne respectant pas ces conditions générales d’utilisation pourront être archivés plus longtemps.
- CHOUCHOU fait tout son possible pour éviter tout débordement et acte illégal sur ses services. Il fait appel à la bienveillance des utilisateurs pour, entre autres, signaler des comportements nuisibles et illégaux.
Signalement et interdiction
Nous invitons tout utilisateur du site CHOUCHOU de signaler à l’administrateur tout autre utilisateur qui ne respecterait pas les Conditions Générales d’Utilisation et qui tiendrait en particulier des propos irrespectueux et illégaux.
L’administrateur peut à tout moment exclure sans justification des utilisateurs ne respectant pas les CGU.
Signalement aux autorités
CHOUCHOU peut être amené de signaler directement aux autorités policières, militaires ou judiciaires tout utilisateur faisant preuve de comportements illégaux ou mettant en danger la tranquillité ou la sécurité de tout individu.